Inspections résidentielles

Vous trouverez ci-dessous les types de permis avec les inspections d’audit obligatoires qui s’imposent :

• Nouvelle construction
  • Travaux préalables au remblayage (pour les fondations en bois traité seulement)
  • Travaux de tous types/installation brute
  • Tranchée (le cas échéant)
  • Raccordement électrique
  • Travaux préalables à la fermeture des murs
  • Installation des conduites et du puisard
  • Inspection finale
• Modification extérieure
  • Installation brute
  • Inspection finale
• Modification structurale/intérieure
  • Installation brute
  • Travaux préalables à la fermeture des murs (le cas échéant)
  • Inspection finale (le cas échéant)
• Modification intérieure et extérieure
  • Installation brute
  • Travaux préalables à la fermeture des murs (le cas échéant)
  • Inspection finale
• Réparation de dommages causés par un incendie
  • Travaux de tous types/installation brute
  • Travaux préalables à la fermeture des murs (le cas échéant)
  • Inspection finale
• Réparation des fondations
  • Travaux préalables au remblayage (pour les fondations en bois traité seulement)
  • Installation brute
• Logement accessoire isolé
  • Travaux de tous types/installation brute
  • Tranchée (le cas échéant)
  • Raccordement électrique
  • Travaux préalables à la fermeture des murs
  • Installation des conduites et du puisard
  • Inspection finale
• Logement accessoire attenant
  • Travaux de tous types/installation brute
  • Raccordement électrique (le cas échéant)
  • Travaux préalables à la fermeture des murs
  • Installation des conduites et du puisard (le cas échéant)
  • Inspection finale
• Construction de rajout

Revoyez votre projet. Assurez-vous de ce qui suit :

• L’étape en question du projet de construction est achevée.
• Tout défaut a été corrigé. (Si l’on remarque des défauts pendant une inspection, d’autres inspections peuvent être nécessaires, et des frais supplémentaires peuvent s’appliquer.)
• Le projet respecte la description indiquée dans le permis et les dessins approuvés par la Ville.
  • Si vous devez réviser le permis, envoyez un courriel à ppd-permit@winnipeg.ca ou appelez au 204-986-5140 avant de planifier votre inspection.
  • Si vous devez réviser des dessins approuvés par la Ville, envoyez un courriel à ppd-hpx@winnipeg.ca avant de planifier votre inspection.
• Un ensemble complet de plans tamponnés par la Ville sont sur les lieux en tout temps pendant les travaux. Cela pourrait comprendre ce qui suit :
  • Les dessins de construction tamponnés par la Ville avec le tampon rouge d’examen de plan – recommandation de 11 po sur 17 po (les dessins tamponnés sont envoyés par courriel au demandeur de permis lorsque le permis est délivré)

• • Image

    

  • Le plan des fermes de toit préfabriquées et les dessins des fermes individuelles
  • Le plan d’étage et les dessins techniques
  • Les détails de réparation techniques
  • Les instructions d’installation du fabricant pour l’équipement spécialisé
• Les panneaux de rue et l’adresse de la propriété sont visibles. Les panneaux temporaires sont autorisés.
• L’inspecteur peut accéder à un bâtiment inoccupé et sécurisé à son arrivée.
• Le bâtiment ou la zone de bâtiment en construction propose un lieu de travail sécuritaire et facile d’accès qui respecte les exigences de Sécurité et hygiène du travail Manitoba, y compris les suivantes :
  • Il peut être nécessaire d’installer des rampes d’accès ou des échelles convenables pour permettre un accès sécuritaire aux espaces tels que les sous-sols ou les zones pour lesquelles le changement de hauteur est supérieur à 300 mm (12 po).
  • L’excès d’eau souterraine dans les sous-sols et les vides sanitaires est convenablement éliminé.
  • Des garde-corps sont aménagés au niveau des cages d’escalier et des balcons.
  • Toute mousse/laque pulvérisée est appliquée au moins 24 heures avant l’inspection prévue. Des panneaux convenables indiquant la date et l’heure d’application de la mousse pulvérisée sont installés à chaque entrée du bâtiment.

Les inspections font partie du processus associé au permis et sont incluses dans les frais de permis. Des frais d’inspection supplémentaires peuvent s’appliquer aux inspections liées aux défauts excessifs ou récurrents. Il est important d’achever les travaux associés à chaque étape avant de planifier une inspection. Votre permis ne sera pas fermé tant que les travaux n’auront pas subi toutes les inspections requises avec succès.

• Limites d’inspection
  On encourage les titulaires de permis à coordonner les inspections et à effectuer des travaux sans défaut. Les inspections supplémentaires feront l’objet de frais supplémentaires. Consultez la page Frais et amendes d’urbanisme, d’aménagement et de construction pour en savoir plus.

• Combiner les inspections selon le projet
  Pour les projets associés à plusieurs permis (construction, plomberie, électricité), on recommande aux titulaires de permis de combiner les inspections devant être effectuées sur les lieux. Vous pouvez demander des inspections multidisciplinaires plutôt que des inspections distinctes pour chaque discipline.

• Travaux non commencés

  Le permis expire si les travaux associés ne sont pas entamés dans les six mois suivant sa délivrance. Des frais sont facturés si le titulaire du permis ne fait pas ce qui suit :

  • Communiquer avec la Direction des inspections pour confirmer que les travaux ont commencé dans les six mois
  • Demander au moins une inspection requise dans les six mois suivant la délivrance du permis
  • Demander une prolongation avant l’échéance de six mois
• Correction des défauts

  Une fois qu’un défaut a été identifié par un inspecteur, il doit être corrigé et inspecté de nouveau dans le mois, sans quoi des frais s’appliqueront.

• Permis non fermé

  Des frais de non-conformité seront facturés pour les permis qui ne sont pas fermés dans les trois ans suivant leur délivrance. (Pour qu’un permis soit fermé, une inspection finale doit avoir établi qu’il ne reste aucun défaut à corriger.)

À noter : Il est possible de demander une prolongation de projet, qui peut être accordée ou non. Une demande de prolongation peut nécessiter un plan détaillé qui inclut les échéances prévues.

La Ville impose des frais (en plus des frais de demande de permis) dans les cas suivants :

• Les rendez-vous d’inspection sont annulés avec un préavis de moins d’un jour ouvrable.
• Un rendez-vous a été fixé, mais les travaux devant être inspectés ne sont pas prêts ou accessibles à l’arrivée de l’inspecteur (p. ex. personne n’est sur les lieux pour lui permettre d’entrer).
• L’inspecteur identifie plus de dix défauts.
• L’inspection du site ne peut pas avoir lieu en raison de problèmes de sécurité (p. ex. chiens, accès dangereux).
  • On peut notamment considérer que le site n’est pas prêt pour l’inspection si des rampes d’accès dangereuses ou mal construites ont été aménagées dans les cas où la différence de hauteur par rapport aux zones adjacentes est de plus de 300 mm (12 po). Pour que les inspecteurs puissent accéder aux sites, ceux-ci doivent respecter les règlements provinciaux sur la sécurité au travail.
• L’adresse du site n’est pas visible, ou un accès convenable au site n’est pas donné.
  • Le numéro de la maison doit mesurer au moins 75 mm (3 po) de hauteur et être visible depuis la rue ou le trottoir.
• Les documents requis ne sont pas sur les lieux (plans tamponnés par la Ville, dessins des fermes et plan d’étage technique).